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> Cool Parents Make Happy Kids – CGUV

Conditions générales d’utilisation et de vente

Mise à jour : Août 2022

1.Définitions

Formation e-learning ou coaching: formation ouverte, à distance et réalisée par l’utilisation de modules (les « Modules ») de formation, accessibles depuis un portail en ligne privé, via des vidéos et/ou des documents.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Internaute : personne utilisant le réseau Internet pour accéder à différents contenus mis à disposition publiquement.

Membre : personne morale ou physique qui achète la prestation.

Traitement : toute opération ou ensemble d’opérations effectuées sur des données personnelles, qu’elles soient automatisées ou non : collecte, enregistrement, organisation, conservation, modification, rapprochement, récupération, consultation, extraction, utilisation, ou en rendant disponible, l’alignement, la combinaison, ainsi que le blocage, l’effacement ou la destruction de telles données personnelles.

Utilisateur : personne, internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

2.Conditions générales d’utilisation (CGU) du site et des services proposés

L’utilisation du site www.coolparentsmakehappykids.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrite sur ce site (ci-après dénommées “CGU”). Ces CGU sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.coolparentsmakehappykids.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.coolparentsmakehappykids.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.coolparentsmakehappykids.com est régulièrement mis à jour. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3.Description des services fournis

Le site www.coolparentsmakehappykids.com a pour objet de fournir des contenus gratuits tels que des idées, des affiches à imprimer, un forum, des conférence en ligne, des conférences en présentielle, des vidéos, des articles ; et du contenu payant comme des formations et coachings de développement personnel, des carnets, régis par les conditions générales de vente décrites sur ce site (ci-après dénommées “CGV”). Ces CGV sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.coolparentsmakehappykids.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

COOL PARENTS MAKE HAPPY KIDS s’efforce de fournir sur le site www.coolparentsmakehappykids.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.coolparentsmakehappykids.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.coolparentsmakehappykids.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4.Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments accessibles sur le site www.coolparentsmakehappykids.com, tels que des textes, images, photographies, documents pdf, affiches, illustrations, vidéos, sons, animations, programmes, charte graphique, logo, icônes, bases de données, logiciels, sont protégés par les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à leur auteur respectif.

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

6. Limitations de responsabilité

COOL PARENTS MAKE HAPPY KIDS ne pourra être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site www.coolparentsmakehappykids.com.

Des espaces interactifs (zone de commentaire sous les articles) et un forum sont à la disposition des utilisateurs. COOL PARENTS MAKE HAPPY KIDS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, COOL PARENTS MAKE HAPPY KIDS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Conditions générales de vente (CGV)

Les présentes conditions générales sont conclues, d’une part, entre la société COOL PARENTS MAKE HAPPY KIDS, société par actions simplifiée (S.A.S.) au capital social de 16 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 825 065 105, dénommée ci-après “CPMHK”) et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « CPMHK », dénommée ci-après « le membre ».

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre CPMHK et le membre et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de CPMHK, que le membre soit un professionnel ou un particulier. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le membre des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par CPMHK. CPMHK se réserve le pouvoir de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le membre.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié au sein du site de CPMHK. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par CPMHK et accessible depuis le site.

En achetant un produit sur le site, vous ferez désormais partie de la communauté des Cool Parents et vous recevrez gratuitement notre cool newsletter avec du contenu complémentaire à votre coaching (articles, vidéos, infos sur les autres coachings, conférences en ligne) et nos offres commerciales. Vous pourrez vous désabonner à tout moment, en suivant le lien en bas de chaque email.

Pour les grand coachings, les vidéos sont accessibles par le membre pendant 1 (un) an à compter de la date d’achat, à l’exeception des clients ayant acheté le coaching “1001 astuces pour aider mon enfant à coopérer” entre le 11 et le 25 avril 2023, pour qui l’accès au coaching est de 3 (trois) ans à compter de la date d’achat. Par ailleurs, pour les clients ayant acheté ce coaching à partir du 15 mai 2023, les vidéos sont accessibles par le membre pendant 1 (un) an à compter de la date d’achat, à l’exception des clients ayant acheté la version complète du coaching (1001 Astuces | Pack complet) qui bénéficie d’un accès aux vidéos pendant 3 (trois) ans. Dans les deux cas, pour continuer à bénéficier de l’accès après 1 (un) an, et après 2 (deux) ans, le membre doit en faire la demande par mail à [email protected] afin que sont accès reste activé. Pour les mini-coaching « Boost d’énergie positive », « Communiquer et signer avec bébé – 100% complicité ! » et « Comment se faire « obéir » sans crier » les vidéos sont accessibles pendant 4 (quatre) mois à compter de la date d’achat. Dans les formules proposant des conférences live avec des psychologues, ces lives sont proposés à des dates fixes et non décalables. Pour les versions sérénité + (anciennement nommée “Premium”) et sérénité ++ (anciennement nommée “VIP”) du coaching « Il dort enfin … (et nous aussi !) », pour faire valoir son accompagnement avec la coach ou la psychologue les membres doivent réserver leur accompagnement dans les 4 (quatre) mois à compter de la date d’achat. Sinon, il ne pourront plus le faire valoir, sauf en cas de non disponibilités du coach ou de la psychologue.

Pour « l’appli’ Cool Parents », les vidéos et les replay des lives sont accessibles le temps de l’abonnement. Le membre accède à la thématique du mois en cours ou du mois suivant en fonction de ce qui est mentionné sur la page de vente, ainsi qu’aux mois suivants mais le membre n’accède aux mois passés. En cas de désabonnement, le membre perd l’accès à l’appli et son contenu seulement à la fin du mois en cours. Ensuite, il ne pourra plus récupérer ce contenu, même en cas de réabonnement ultérieur. Le programme “La base de l’éducation positive” vendu en option avec l’abonnement est également accessible le temps de l’abonnement uniquement.

Le coaching « Il dort enfin (et nous aussi !) » contient des conseils et des informations dont les parents peuvent faire usage, dans le but d’aider leurs enfants à dormir toute la nuit. Veuillez noter que ces conseils et informations n’ont pas de caractère médical et ne remplace pas l’avis d’un médecin, d’un pédiatre ou de tout autre professionnel de santé. Vous devez consulter un médecin avant de modifier les habitudes de sommeil de vos enfants. Il est également recommandé de consulter un médecin pour toutes les questions nécessitant des soins médicaux ou un diagnostic.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. CPMHK se réserve le pouvoir de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au membre. Les prix indiqués comprennent l’ensemble des prestations indiquées dans le descriptif détaillé, accessible depuis le site.

Zone géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site n’est pas soumise à une limite géographique.

Commandes

Le membre qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement:

-effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
-confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation & garantie

-La clause satisfait ou remboursé pendant 30 jours, est valable sur un seul de vos achats chez CPMHK, une fois que vous en avez bénéficié sur un coaching ou sur l’abonnement, vous ne pouvez pas demander d’en bénéficier à nouveau sur un autre achat. La demande de remboursement se fait via la rubrique « Mon compte » en haut à droite du site, ou en envoyant un email coaching[arobase]coolparentsmakehappykids[point.]com


Les membres du coaching « SOS colères », personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 3 (trois) premières vidéos (ou transcriptions ou audio), et au plus tard 30 (trente) jours à compter de l’envoi des informations de connexion. Durant ce délai, le membre pourra demander le remboursement de toutes les sommes versées à CPMHK sans contrepartie aucune. Si le membre s’est connecté à la page contenant la quatrième vidéo ou les suivantes, alors il ne pourra plus demander le remboursement.


Le produit « carnet gratitude lien parent-enfant » « carnet d’un humain génial » n’est éligible au remboursement que dans les 14 jours suivant l’achat, cependant les frais réels d’expédition du carnet reste à la charge du client.


Les membres du coaching « Osez vivre pleinement votre vie » , personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 2 (deux) premières sessions (vidéos, transcriptions ou audio) et au plus tard 30 (trente) jours à compter de l’envoi des informations de connexion. Durant ce délai, le membre pourra demander le remboursement de toutes les sommes versées à CPMHK sans contrepartie aucune. Si le membre s’est connecté à la page contenant la troisième vidéo ou les suivantes, alors il ne pourra plus demander le remboursement.


Les membres du coaching « S’aimer pour mieux rayonner », personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 2 (deux) premières vidéos (ou transcriptions ou audio) et au plus tard 30 (trente) jours à compter de l’envoi des informations de connexion. Durant ce délai, le membre pourra demander le remboursement de toutes les sommes versées à CPMHK sans contrepartie aucune. Pour les membres ayant bénéficié de l’offre avec 1 (un) exemplaire du “carnet d’un humain génial” offert pour tout achat du coaching “S’aimer pour mieux rayonner” entre le 4 et 6 juin 2023 inclus, le remboursement du coaching dans les conditions mentionnées précédemment reste possible mais le prix du carnet et des frais de port (soit un total de 23€) sera déduit du remboursement. Si le membre s’est connecté à la page contenant la troisième vidéo ou les suivantes, alors il ne pourra plus demander le remboursement.

Pour les personnes ayant bénéficié de l’offre avec 1 (un) exemplaire du “carnet d’un humain génial” offert pour tout achat du coaching “S’aimer pour mieux rayonner” entre le 4 et 6 juin 2023 inclus, l’offre permet de recevoir gratuitement 1 (un) exemplaire. Si ce même carnet avait été acheté par le client avant, cette offre ne permet pas de demander le remboursement de l’achat antérieure. Par ailleurs, si le


Les membres du coaching « Il dort enfin … (et nous aussi !) », personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation des 3 (trois) premières vidéos (ou transcriptions ou audio) et au plus tard 30 (trente) jours à compter de l’envoi des informations de connexion. De plus, pour les formules Sérénité + (anciennement Premium) et Sérénité ++ (anciennement VIP), l’accompagnement avec le coach (le positionnement du jour de démarrage et l’entretien téléphonique) ne doit pas être réservé. Durant ce délai, les membres pourront demander le remboursement de toutes les sommes versées à CPMHK sans contrepartie aucune. Si le membre s’est connecté à la page contenant la quatrième vidéo ou les suivantes ou s’est positionné sur une date d’accompagnement coaching, alors il ne pourra plus demander le remboursement. Pour les membres Sérénité + (anciennement Premium) et Sérénité ++ (anciennement VIP), tout positionnement sur une date de démarrage de coaching (le positionnement sur la semaine de démarrage et à l’entretien téléphonique) est définitif. Un report pourra être effectué seulement à l’appréciation de CPMHK après examen de la situation du membre, suite à un envoi de mail de sa part à coaching[arobase]coolparentsmakehappykids[point.]com, et ce au plus tard dans un délai de 15 (quinze) jours avant la date choisie. Passé ce délai, un report pourra être effectué en contrepartie d’un paiement supplémentaire au tarif de 30 (trente) euros (cette facturation est demandée en raison de frais d’organisation additionnels pour CPMHK ainsi que pour le positionnement du coach – le délais étant trop court pour nous permettre de repositionner une famille, c’est une place vacante perdue.)


Les membres du coaching « Diminuer sa charge mentale », personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 2 (deux) premières vidéos (ou transcriptions ou audio) et au plus tard 30 (trente) jours à compter de l’envoi des informations de connexion. Durant ce délai, le membre pourra demander le remboursement de toutes les sommes versées à CPMHK sans contrepartie aucune. Si le membre s’est connecté à la page contenant la troisième vidéo ou les suivantes, alors il ne pourra plus demander le remboursement.


Les membres du mini-coaching « Communiquer et signer avec bébé – 100% complicité ! », personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 1 (une) session (2 vidéos, ou transcriptions ou audio) et au plus tard 30 (trente) jours à compter de l’envoi des informations de connexion. Durant ce délai, le membre pourra demander le remboursement de toutes les sommes versées à CPMHK sans contrepartie aucune. Si le membre s’est connecté à la page contenant la deuxième vidéo ou les suivantes, alors il ne pourra plus demander le remboursement.

Les membres du mini-coaching « Comment se faire « obéir sans crier », personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 1 (une) session (2 vidéos, ou transcriptions ou audio) et au plus tard 30 (trente) jours à compter de l’envoi des informations de connexion. Durant ce délai, le membre pourra demander le remboursement de toutes les sommes versées à CPMHK sans contrepartie aucune. Si le membre s’est connecté à la page contenant la deuxième vidéo ou les suivantes, alors il ne pourra plus demander le remboursement.

Les membres du coaching « Il ne m’écoute pas ! 1001 astuces pour aider votre enfant à coopérer », ayant acheté la version complète avec l’ensemble des thématiques, personnes physiques non professionnelles, avant le 12 mai 2023, bénéficient d’un délai de rétractation de 2 (deux) vidéos (ou audio) et au plus tard 30 (trente) jours à compter de l’envoi des informations de connexion. Les membres ayant acheté la version complète avec l’ensemble des thématiques entre le 12 mai 2023 et le 21 juin 2023, bénéficient d’un délai de rétractation de 3 (trois) vidéos (ou audio) et au plus tard 30 (trente) jours à compter de l’envoi des informations de connexion. Les membres ayant acheté la version complète avec l’ensemble des thématiques à partir du 21 juin 2023, bénéficient d’un délai de rétractation de 2 (deux) vidéos (ou audio) en plus du programme de bienvenue et au plus tard 30 (trente) jours à compter de l’envoi des informations de connexion. Pour les membres ayant acheté 1 (une) ou plusieurs thématiques unitaires, en même temps ou à des dates différées : pour chaque thématique, ils bénéficient d’un délai de rétractation de 2 (deux) vidéos (ou audio) et au plus tard 30 (trente) jours à compter de l’envoi des informations de connexion. Durant ce délai, le membre pourra demander le remboursement de toutes les sommes versées à CPMHK sans contrepartie aucune. Si le membre s’est connecté à la page contenant, selon le cas, la troisième ou la quatrième vidéo ou les suivantes, alors il ne pourra plus demander le remboursement.

Les membres de l’abonnement à « l’appli’ Cool Parents » (nommée le Cool Boost), autorisent CPMHK à les facturer le jour de l’inscription puis automatiquement chaque 1er du mois jusqu’à résiliation. Ils acceptent que la période de rétraction de 14 jours après l’achat, ne soit plus valable dés qu’ils accèdent au contenu de l’application pendant cette période, même partiellement. De plus, pour les abonnements initié entre le 1 er avril 2021 et le 12 mai 2021, les membres du Cool Boost sont soumis à un engagement de 2 mois à compter de la date d’achat. Pour un abonnement initié en dehors de cette période, les membres de l’abonnement « Cool Boost » peuvent se désabonner à tout moment. La résiliation prendra effet au 1er du mois suivant. Pour se désabonner, le membre en fait la demande au service client à l’adresse coaching[arobase]coolparentsmakehappykids[point.]com. En cas de désabonnement l’accès à l’application et à son contenu s’arrêtera définitivement à la fin du mois en cours. Si l’utilisateur s’abonne à nouveau ultérieurement, il n’aura pas accès à l’historique du contenu dans l’application.

Par ailleurs, les membres ont la possibilité, depuis leur compte, de mettre leur abonnement mensuel en pause pendant 2 mois consécutifs. Pendant cette période, ils continuent d’accéder à TOUT le contenu actuel de leur application. Ils ne sont pas facturé pendant 2 mois et ne bénéficiez donc pas des contenus proposés lors de ces 2 mois. Ils seront à nouveau facturé le 1er jour du 3ème mois et pourront alors accéder à la thématiques relative à ce 3ème mois. De même, pour les membres d’un abonnement annuel, cette pause de 2 mois est également possibles dans les mêmes conditions. Dans leurs cas, la facturation annuelle sera repoussé de 2mois par rapport à la date de renouvellement initialement prévue. Dans les deux cas, cette pause ne peut être sollicitée qu’une seule fois par an.

Les membres de l’abonnement à « l’appli’ Cool Parents » (nommée le Cool Boost), qui ont acheté en même temps que leur coaching  “La formation MUST-HAVE de la parentalité” (anciennement nommé “les 5 clés de l’éducation positive”) : la clause satisfait ou remboursé reste applicable à condition de n’avoir visionné qu’un maximum de 2 (deux) vidéos de “La formation MUST-HAVE de la parentalité”.

Si l’acheteur a visionné plus de 2 (deux) vidéos de “La formation MUST-HAVE de la parentalité”, seul le remboursement de l’abonnement pourra être appliqué. En revanche, l’utilisateur disposera d’un délai de 30 jours supplémentaires suite à son désabonnement pour profiter de cette formation non remboursée.

Les membres de “La box de l’été Cool Parents”, autorisent CPMHK à les facturer le jour de l’inscription si le second cadeau d’un montant de 20 (vingt) euros est ajouté au panier, puis automatiquement chaque 1er du mois jusqu’au 31 décembre 2023. Ils acceptent que la période de rétraction de 14 jours après l’achat, ne soit plus valable dès qu’ils accèdent au contenu de l’application pendant cette période, même partiellement. De plus, les membres de “La box de l’été Cool Parents” sont soumis à un engagement jusqu’au 31 décembre 2023 à compter de la date d’achat. A partir du 31 décembre 2023, l’accès à l’application et à son contenu s’arrêtera définitivement. Si l’utilisateur s’abonne au “Cool Boost” dans les 30 jours qui suivent la fin de son accès, il retrouvera son accès à l’historique du contenu dans l’application et ce, pendant toute la durée de son abonnement.

Pour les coaching qui donnent le droit à un cadeau physique : pour exercer son droit de rétractation, l’acheteur devra renvoyer dans les 15 jours (à compter de la date de réception) le cadeau dans son emballage d’origine pour pouvoir bénéficier du remboursement. Dès réception de la demande dans les délais prévus, CPMHK s’engage à rembourser l’intégralité des sommes versées par le membre, dans un délai de 14 (quatorze) jours maximum, à l’exception des frais de retour d’un produit physique.

Pour les coaching qui donnent le droit à un cadeau digital : Pour les membres ayant bénéficié de l’offre 2022 ou de l’offre 2023 « Le pack de 6 Cool Talk», la clause satisfait ou remboursé reste applicable à condition de n’avoir visionné qu’un seul des 6 Cool Talk rendus accessibles. De même, pour les membres ayant bénéficié de l’offre été 2022 “La crème de la crème de CPMHK” offert, de l’offre spéciale conférence de janvier 2023, spéciale accompagnement 2024 (jusqu’au 17.01.2024) ou spéciale “Atelier Live” du 28 au 31 janvier 2024, “La formation MUST-HAVE de la parentalité” offerte, la clause satisfait ou remboursé ne reste applicable qu’à condition de ne pas avoir visionné la mini-formation offerte.

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire ; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PAYPAL ou STRIPE qui utilisent le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Le compte du membre sera débité immédiatement et le produit sera mis à sa disposition immédiatement selon les modalités décrites sur le site.

Dans le cas d’un paiement en trois fois, l’envoi d’un produit physique offert avec la commande dépend du paiement intégral de cette même commande. 

En cas de paiement par chèque(s) ou virement, la date d’effet débute le jour de l’envoi des informations de connexion au membre.

Les factures sont adressés à la demande expresse de chaque membre.

Pour l’abonnement annuel à « l’appli’ Cool Parents » (le “Cool Boost”), le paiement en 3 fois sans frais est disponible la première année, mais lors du renouvellement automatique, un an après la date d’achat, sans demande particulière, le client sera prélevé de l’entier de la somme en une fois. Afin de bénéficier d’un paiement en 3 fois lors du renvouellement, le client doit contacter, avant la date du renouvellement, l’enteprise à l’adresse [email protected] pour en faire la demande.

Livraisons

S’agissant d’un produit numérique, le membre reconnaît qu’aucune livraison ne pourra intervenir par voie postale, à l’exception des produits physiques que CPMHK propose. Pour les produits physiques, si les frais de livraison sont offerts, ils le sont pour une livraison en France uniquement. Pour les produits numériques, un email sera adressé à l’acheteur à l’issue de sa transaction pour la livraison du produit numérique. Si ce produit ne lui était pas parvenu, il pourra contacter le support client à l’adresse suivante :  coaching[arobase]coolparentsmakehappykids[point.]com

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de CPMHK sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de CPMHK.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, écrits, visuels ou sonores. Les livrets fournis dans les coachings, les vidéos et autres documents sont pour un usage strictement personnel, toute diffusion à  une personne tiers sera susceptible de poursuite.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit d’être déposé sur une des plate-forme de CPMHK (plate forme e-learning, l’appli Cool Parents, le site CPMHK) sans un accord écrit exprès de CPMHK.

8.Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.coolparentsmakehappykids.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

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